Contrat de vente d'un vélo d'occasion

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Contrat de vente d'un vélo d'occasion

Messagepar jauphrwa » Lundi 10 Novembre 2014, 23:15

Salut,

une discussion a été tenue à ce propos sur les listes de discussion par email.
J'ai repris ce que j'avais fait pour la revente de notre Pino (hyper-précis avec le kilométrage des pièces et tout) :gato: mais j'ai mis des petits points pour un usage "à la main".
Avez-vous des remarques avant que je soumette le document au GRACQ pour qu'ils le mettent éventuellement sur leur site?
http://temp.cyclic.eu/contrat-de-vente-velo-occaz.pdf
Geoffroy
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jauphrwa
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